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Décision du 21 décembre 2015

modifiant la décision du 21 juillet 2015 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)

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Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,

Vu le code de la défense (Protection de la France selon le Code de la défense), notamment ses articles R. 3233-29 (Responsables du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) à R. 3233-33 (Rôle de la structure intégrée pour le maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) ;

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

Vu l'arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense ;

Vu la décision du 21 juillet 2015 portant délégation de signature à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un colonel pour les systèmes d'information

Résumé. Un colonel est nommé pour gérer les systèmes d'information dans un service public.

Le 7 de l'article 1er (Nomination d'un colonel pour les systèmes d'information) de la décision du 21 juillet 2015 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7. M. le colonel Vincent Duthoit, chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information, dans la limite des attributions de la sous-direction ; ».

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de personnel dans un bureau d'entretien

Résumé. La décision ajoute huit nouveaux membres à un bureau chargé de l'entretien des matériels, à partir du 4 janvier 2016.

Après le 34 de l'article 2 (Ajout de personnel dans un bureau d'entretien) sont ajoutées les dispositions suivantes :
« 35. Mme Christine Jeanneau, ouvrière d'Etat, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 36. Mme Raïssa Amambi, adjointe administrative, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 37. Mme la caporale-cheffe de 1re classe Sabrina Berrehail, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 38. Mme la sergente-cheffe Vanessa Avelino, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 39. M. Jean-Michel Parent, ouvrier d'Etat, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 40. M. Jean-Bernard Ethève, adjoint administratif, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 41. M. Eddy Miguet, adjoint administratif, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 42. Mme la sergente-cheffe Sophie Declee, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016. »

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'une décision officielle

Résumé. La décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait le 21 décembre 2015.

J.-Y. Dominguez

Décision du 21 décembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3