Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3233-29 à R. 3233-33 ;
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2010 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;
Vu l'arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense ;
Vu la décision du 21 juillet 2015 portant délégation de signature à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,
Décide :
Le 7 de l'article 1er de la décision du 21 juillet 2015 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7. M. le colonel Vincent Duthoit, chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information, dans la limite des attributions de la sous-direction ; ».
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Après le 34 de l'article 2 sont ajoutées les dispositions suivantes :
« 35. Mme Christine Jeanneau, ouvrière d'Etat, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 36. Mme Raïssa Amambi, adjointe administrative, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 37. Mme la caporale-cheffe de 1re classe Sabrina Berrehail, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 38. Mme la sergente-cheffe Vanessa Avelino, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 39. M. Jean-Michel Parent, ouvrier d'Etat, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 40. M. Jean-Bernard Ethève, adjoint administratif, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 41. M. Eddy Miguet, adjoint administratif, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016.
« 42. Mme la sergente-cheffe Sophie Declee, au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels, à compter du 4 janvier 2016. »
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 décembre 2015.
J.-Y. Dominguez