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Annexe

JORF n°0107 du 7 mai 2025

Décision du 14 avril 2025

Le directeur de l'énergie,

Vu les articles L. 641-4 et L. 641-5 du code de l'énergie ;

Vu l'arrêté du 19 janvier 2016 modifié relatif à la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ;

Vu l'arrêté du 28 février 2017 modifié relatif aux caractéristiques du gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des véhicules compatibles gazolé XTL

Résumé Ce texte indique que les voitures diesel pouvant utiliser le gazole synthétique ou hydrotraité sont répertoriées dans trois annexes.
Mots-clés : Gazole XTL Diesel Véhicules motorisés

Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé sont listés en annexes I, II et III.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d’une liste de véhicules diesel compatibles XTL

Résumé Cette décision annule l’ancienne liste des véhicules à moteur diesel pouvant utiliser le gazole XTL.
Mots-clés : Transport Carburants Législation

La présente décision annule et remplace la décision du 2 juillet 2024 fixant la liste des véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de la décision

Résumé Cette décision sera affichée dans le journal officiel.
Mots-clés : Publication Journal Officiel

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Annexe

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Fait le 14 avril 2025.

L. Kueny