JORF n°0107 du 7 mai 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des véhicules compatibles gazolé XTL

Résumé Ce texte indique que les voitures diesel pouvant utiliser le gazole synthétique ou hydrotraité sont répertoriées dans trois annexes.
Mots-clés : Gazole XTL Diesel Véhicules motorisés

Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé sont listés en annexes I, II et III.


Historique des versions

Version 1

Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 susvisé sont listés en annexes I, II et III.