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Titre II

Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

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Paragraphe 1

Mesures générales de lutte dans les foyers

R223-3 — R223-8

Code rural et de la pêche maritime

Chapitre III : La police sanitaire

Section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Maladies réglementées entraînant l'application de mesures de police sanitaire

Sous-section 3 : Plans nationaux d'intervention sanitaire d'urgence liés à certaines maladies réglementées

Section 2 : Dispositions particulières

Sous-section 1 : La rage

Sous-section 2 : La fièvre aphteuse

Sous-section 3 : La brucellose dans l'espèce bovine

Sous-section 4 : La peste équine