Article Annexe III
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Liste des maladies professionnelles en agriculture
A. - Agents chimiques utilisés en agriculture et pouvant être impliqués dans la genèse des maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle :
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Borate de soude et autres sels de l'acide borique ;
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Composés du carbone suivants : oxyde de carbone, sulfure de carbone, acide cyanhydrique, cyanures métalliques et cyanamide calcique ;
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Composés de l'azote suivants : ammoniaque, oxyde d'azote et acide nitrique ;
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Fluor et ses composés minéraux et organiques ;
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Phosphore et ses composés minéraux et organiques (organo-phosphorés) ;
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Composés du soufre suivants : hydrogène sulfuré, anhydrique sulfureux et acide sulfurique ;
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Chlore et ses composés minéraux et organiques (organo-chlorés) ;
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Chrome et ses composés ;
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Baryum et ses sels ;
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Manganèse et ses composés ;
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Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés ;
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Brome et ses composés minéraux et organique dont le bromure de méthyle ;
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Mercure et ses composés organiques (organo-mercuriels) ;
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Thallium et ses composés ;
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Zinc et ses composés ;
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Plomb et ses composés ;
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Hydrocarbures aliphatiques saturés ou non, cycliques ou non ;
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Benzène, toluène, xylène et autres homologues du benzène ;
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Vinylbenzène, divinylbenzène, diphényl et tétraline ;
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Naphtalènes et homologues ;
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Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques ;
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Phénols et homologues, naphtols et homologues ainsi que leurs dérivés halogénés (tri-, buta-, pentachlorophénol) ;
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Corps cétoniques et dérivés des quinones ;
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Acides organiques, leurs anhydriques, leurs esters et les dérivés halogénés de ces substances (xanthates, thiocarbamates et thiurame) ;
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Dérivés nitrés aliphatiques ;
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Dérivés nitrés des hydrocarbures aromatiques et des phénols ;
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Aldéhyde formique et ses polymères ;
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Phythormones (dérivés des ariloxy-acides) ;
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Insecticides organiques d'origine végétale : nicotine et pyrèthre ;
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Insecticides organiques d'origine minérale : huiles minérales (de pétrole et de houille).
B. - Agents physiques utilisés en agriculture pouvant être impliqués dans la genèse de maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle :
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Vibrations mécaniques ;
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Bruits ;
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Rayonnements ionisants.
C. - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptible d'avoir une origine professionnelle :
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Maladies provoquées par les helminthes dont l'ankylostome duo-dénal et l'anguillule de l'intestin ou dues au bacille tuberculeux du type bovin ;
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Infection charbonneuse, tétanos, brucelloses, leptospiroses et tularémie ;
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Dermatophyties d'origine animale ;
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Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux : rouget du porc, fièvre aphteuse, ornithose, psittacose, arbovirose, rage, salmonellose, toxoplasmose, listériose et sporotrichose ;
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Maladies infectieuses du personnel s'occupant de prévention, soins, recherches.
D. - Maladies cutanées susceptibles d'avoir une origine professionnelle (autres que celles imputables à l'une des causes sus-énumérées) :
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Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement imputables à certains produits habituellement considérés comme carcinogènes ;
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Affections cutanées imputables aux alcalis caustiques (chromates, bichromates alcalins), aux ciments, bois exotiques ou autres et autres produits irritants ;
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Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la gale du chêne, la gale du céleri, etc.
E. - Affections des voies respiratoires susceptibles d'avoir une origine professionnelle :
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Sclérose bronchite et emphysème par travail continu au contact de poussières végétales ou minérales, de fumées ;
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Allergies respiratoires par contact avec agents allergisants, moisissures, etc.
F. - Autres affections susceptibles d'avoir une origine professionnelle :
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Maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions ;
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Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissus péritendineux, des insertions musculaires et ligamentaires ;
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Lésions des ménisques, arrachements par surmenage des apophyses épineuses.
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