Code rural et de la pêche maritime

Article Tableau n° 48

Article Tableau n° 48

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Affections causées par les solvants organiques liquides

Résumé Certains produits chimiques utilisés au travail peuvent causer des maladies graves, et cet article explique lesquelles et comment les reconnaître.

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde

| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI

de prise

en charge | LISTE INDICATIVE

des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies | |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | a) Syndrome ébrieux ou narcotique, pouvant aller jusqu'au coma. | 7 jours |Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans :

- des carburants ;

- des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ;

- des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d'entretien ;

- des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ;

- des produits à usage phytopharmaceutique.| | b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau, récidivante après nouvelle exposition. | 7 jours | | | c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44). | Cf. tableau 44 | | |d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes :

- ralentissement psychomoteur ;

- troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention,et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.

Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.|1 an (sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)| |


Historique des versions

Version 2

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI

de prise

en charge

LISTE INDICATIVE

des principaux travaux

susceptibles de provoquer ces maladies

a) Syndrome ébrieux ou narcotique, pouvant aller jusqu'au coma.

7 jours

Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans :

- des carburants ;

- des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ;

- des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d'entretien ;

- des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ;

- des produits à usage phytopharmaceutique.

b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau, récidivante après nouvelle exposition.

7 jours

c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44).

Cf. tableau 44

d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes :

- ralentissement psychomoteur ;

- troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention,et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.

Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.

1 an (sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)

Version 1

En vigueur à partir du samedi 23 avril 2005

Tableau non reproduit consulter le fac-similé p 37157