En vigueur depuis le 22 avril 2005 · Dernière version le 30 septembre 2026
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
| DÉSIGNATION DE LA MALADIE | DÉLAI DE PRISE | LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES |
| A. - Affections ostéo-articulaires : |
| Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : - les machines-outils, tenues à la main, notamment : les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs, les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne, les taille-haies, les débroussailleuses portatives, les tondeuses, les motohoues, les motoculteurs munis d'un outil rotatif, les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ; - les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans les travaux de burinage ; - les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre. Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellement ; - utilisation de sécateurs pneumatiques. |
| - arthrose du coude comportant des signes d'ostéo- phytose ; | 5 ans | |
| - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ; | 1 an | |
| - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher). | 1 an | |
| Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité. | 1 an | |
| B. - Affections ostéo-articulaires : |
| |
| - arthrose du coude comportant des signes d'ostéo- phytose ; | 5 ans | |
| - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ; | 1 an | |
| - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher). | 1 an | |
| C. - Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts. | 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant. |