En vigueur depuis le 22 avril 2005
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Affections causées par les ciments en agriculture
Affections causées par les ciments
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE | LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX |
| Ulcérations, dermites primitives, pyodermites. | 30 jours | Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués dans une exploitation ou une entreprise agricole. Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués par des artisans ruraux. |
| Blépharite. | 30 jours | |
| Conjonctivite. | 30 jours | |
| Lésions eczématiformes (Cf. tableau 44). | Cf. tableau 44 |