Article R213-5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Temps de présence des détenus en cellule et en dehors
Résumé Les prisonniers doivent pouvoir sortir de leur cellule la journée et ne doivent pas y rester plus de douze heures la nuit.
Pendant la journée, les personnes détenues peuvent être réunies pour le travail, les activités physiques et sportives, l'enseignement, la formation professionnelle ou les activités religieuses, culturelles ou de loisirs.
La durée pendant laquelle la personne détenue est enfermée en cellule la nuit ne peut excéder douze heures.
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