Code général des impôts, CGI

Article 995

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Article 995

Sont exonérés de la taxe spéciale sur les conventions d'assurances :

1° Les réassurances, sous réserve de ce qui est dit à l'article 1000 (Exonération de la taxe spéciale sur les assurances) ;

2° Les assurances bénéficiant, en vertu de dispositions exceptionnelles, de l'exonération de droits d'enregistrement ;

3° Les contrats d'assurances sur corps, marchandises transportées et responsabilité civile du transporteur, des navires de commerce et des navires de pêche souscrits contre les risques de toute nature de navigation maritime ou fluviale ;

4° Les contrats d'assurances sur corps, marchandises transportées et responsabilité civile du transporteur, des aéronefs souscrits contre les risques de toute nature de navigation aérienne ;

5° Les contrats d'assurances sur la vie et assimilés y compris les contrats de rente viagère, à l'exception des contrats d'assurance en cas de décès souscrits en garantie du remboursement d'un prêt ;

5° bis (Abrogé) ;

6° Les contrats d'assurances sur les risques de gel et de tempêtes sur récoltes ou sur bois sur pied.

7° Les contrats d'assurances sur marchandises transportées et responsabilité civile du transporteur des transports terrestres ;

8° Les assurances des crédits à l'exportation ;

9° Les contrats de garantie souscrits auprès des entreprises d'assurances en application de l'article L. 214-174 du code monétaire et financier (Règles sur les créances des organismes de financement) et de l'article 9 modifié du décret n° 89-158 du 9 mars 1989 portant application des articles 26 et 34 à 42 de la loi n° 88-1201 du 23 décembre 1988 modifiée et relatif aux fonds communs de créances ;

10° Les contrats souscrits par le Centre national de transfusion sanguine pour le compte des centres de transfusion sanguine auprès du groupement d'assureurs des risques de transfusion sanguine pour satisfaire aux conditions de l'assurance obligatoire des dommages causés aux donneurs et aux receveurs de sang humain et de produits sanguins d'origine humaine ;

11° Les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur utilitaires d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception de la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur prévue à l'article L. 211-1 du code des assurances (Obligation d'assurance pour les véhicules terrestres à moteur) ;

11° bis Les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur dont la source d'énergie exclusive est l'électricité et dont le certificat d'immatriculation a été émis entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023, y compris la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur prévue au même article L. 211-1, au titre de l'intégralité du montant des primes, des cotisations et des accessoires se rapportant à une convention dont l'échéance intervient au 31 décembre 2023. Cette exonération est portée à 75 % du montant de la taxe assise sur les primes, les cotisations et les accessoires se rapportant à une convention dont l'échéance intervient entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024 ;

11° ter Les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur dont la source d'énergie exclusive est l'électricité, y compris la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur prévue audit article L. 211-1 (Obligation d'assurance pour les véhicules terrestres à moteur), pour lesquelles la prise d'effet des garanties intervient entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024 au titre des véhicules dont le certificat d'immatriculation a été émis aux mêmes dates.

Cette exonération s'applique à hauteur de 75 % du montant de la taxe assise sur les primes, les cotisations et les accessoires de ces assurances, pendant une durée de vingt-quatre mois à compter de la prise d'effet des garanties afférentes au véhicule.

L'exonération s'applique au premier contrat souscrit après l'émission du certificat d'immatriculation ;

12° Les contrats d'assurance couvrant les risques de toute nature afférents aux récoltes, cultures, cheptel vif, cheptel mort, bâtiments affectés aux exploitations agricoles et exclusivement nécessaires au fonctionnement de celles-ci.

Cette exonération s'applique, dans les mêmes conditions, aux camions, camionnettes, fourgonnettes à utilisations exclusivement utilitaires, à l'exception de la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur prévue au même article L. 211-1 ;

13° (Abrogé) ;

14° Les contrats d'assurance dépendance ;

15° et 16° Abrogés ;

17° Les cotisations versées par les exploitants de remontées mécaniques dans le cadre du système mutualiste d'assurance contre les aléas climatiques ;

18° Les contrats d'assurance maladie assujettis à la taxe mentionnée à l'article L. 862-4 du code de la sécurité sociale (Taxe de solidarité sur les assurances maladie complémentaires) ;

19° Les contrats d'assurances sur les installations d'énergies marines renouvelables, au sens de l'article L. 111-6 du code des assurances (Définition des grands risques en assurance).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du 1 janvier 1989 au 28 décembre 2001, puis depuis le 31 mars 2002

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exonérations de la taxe sur les conventions d'assurances

Résumé. Certains contrats d'assurance sont exemptés de la taxe spéciale, comme ceux sur la vie, les véhicules électriques ou les risques agricoles.

Sont exonérés de la taxe spéciale sur les conventions d'assurances :

1° Les réassurances, sous réserve de ce qui est dit à l'article 1000 (Exonération de la taxe spéciale sur les assurances) ;

2° Les assurances bénéficiant, en vertu de dispositions exceptionnelles, de l'exonération de droits d'enregistrement ;

3° Les contrats d'assurances sur corps, marchandises transportées et responsabilité civile du transporteur, des navires de commerce et des navires de pêche souscrits contre les risques de toute nature de navigation maritime ou fluviale ;

4° Les contrats d'assurances sur corps, marchandises transportées et responsabilité civile du transporteur, des aéronefs souscrits contre les risques de toute nature de navigation aérienne ;

5° Les contrats d'assurances sur la vie et assimilés y compris les contrats de rente viagère, à l'exception des contrats d'assurance en cas de décès souscrits en garantie du remboursement d'un prêt ;

5° bis (Abrogé) ;

6° Les contrats d'assurances sur les risques de gel et de tempêtes sur récoltes ou sur bois sur pied.

7° Les contrats d'assurances sur marchandises transportées et responsabilité civile du transporteur des transports terrestres ;

8° Les assurances des crédits à l'exportation ;

9° Les contrats de garantie souscrits auprès des entreprises d'assurances en application de l'article L. 214-174 du code monétaire et financier (Règles sur les créances des organismes de financement) et de l'article 9 modifié du décret n° 89-158 du 9 mars 1989 portant application des articles 26 et 34 à 42 de la loi n° 88-1201 du 23 décembre 1988 modifiée et relatif aux fonds communs de créances ;

10° Les contrats souscrits par le Centre national de transfusion sanguine pour le compte des centres de transfusion sanguine auprès du groupement d'assureurs des risques de transfusion sanguine pour satisfaire aux conditions de l'assurance obligatoire des dommages causés aux donneurs et aux receveurs de sang humain et de produits sanguins d'origine humaine ;

11° Les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur utilitaires d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception de la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur prévue à l'article L. 211-1 du code des assurances (Obligation d'assurance pour les véhicules terrestres à moteur) ;

11° bis Les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur dont la source d'énergie exclusive est l'électricité et dont le certificat d'immatriculation a été émis entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023, y compris la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur prévue au même article L. 211-1, au titre de l'intégralité du montant des primes, des cotisations et des accessoires se rapportant à une convention dont l'échéance intervient au 31 décembre 2023. Cette exonération est portée à 75 % du montant de la taxe assise sur les primes, les cotisations et les accessoires se rapportant à une convention dont l'échéance intervient entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024 ;

11° ter Les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur dont la source d'énergie exclusive est l'électricité, y compris la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur prévue audit article L. 211-1 (Obligation d'assurance pour les véhicules terrestres à moteur), pour lesquelles la prise d'effet des garanties intervient entre le 1er janvier 2024 et le 31 décembre 2024 au titre des véhicules dont le certificat d'immatriculation a été émis aux mêmes dates.

Cette exonération s'applique à hauteur de 75 % du montant de la taxe assise sur les primes, les cotisations et les accessoires de ces assurances, pendant une durée de vingt-quatre mois à compter de la prise d'effet des garanties afférentes au véhicule.

L'exonération s'applique au premier contrat souscrit après l'émission du certificat d'immatriculation ;

12° Les contrats d'assurance couvrant les risques de toute nature afférents aux récoltes, cultures, cheptel vif, cheptel mort, bâtiments affectés aux exploitations agricoles et exclusivement nécessaires au fonctionnement de celles-ci.

Cette exonération s'applique, dans les mêmes conditions, aux camions, camionnettes, fourgonnettes à utilisations exclusivement utilitaires, à l'exception de la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur prévue au même article L. 211-1 ;

13° (Abrogé) ;

14° Les contrats d'assurance dépendance ;

15° et 16° Abrogés ;

17° Les cotisations versées par les exploitants de remontées mécaniques dans le cadre du système mutualiste d'assurance contre les aléas climatiques ;

18° Les contrats d'assurance maladie assujettis à la taxe mentionnée à l'article L. 862-4 du code de la sécurité sociale (Taxe de solidarité sur les assurances maladie complémentaires) ;

19° Les contrats d'assurances sur les installations d'énergies marines renouvelables, au sens de l'article L. 111-6 du code des assurances (Définition des grands risques en assurance).

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 31 décembre 2023

Modifié parLoi n°2020-1721 du 29 décembre 2020art. 153 (V) : Extension de l'exonération fiscale pour les assurances des véhicules électriquesLoi n°2023-1322 du 29 décembre 2023art. 141 : Modification des dispositions fiscales et législatives

En résumé. Le texte étend l’exonération fiscale sur les assurances des véhicules électriques en élargissant la période d’éligibilité et en fixant une réduction de la taxe à 75 % pendant vingt‑quatre mois.

En vigueur du jeudi 31 décembre 2020 au samedi 30 décembre 2023

Modifié parLoi n°2020-1721 du 29 décembre 2020art. 153 (M) : Extension de l'exonération fiscale pour les assurances des véhicules électriques

En résumé. Ajout d’une nouvelle catégorie d’exonération pour les assurances des véhicules électriques à partir du 1ᵉʳ janvier 2021.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mercredi 30 décembre 2020

Modifié parLoi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019art. 29 (V) : Modification des règles fiscales

En résumé. La loi élargit désormais les assurances bénéficiant d’exceptions pour être exonérées des droits d’enregistrement en supprimant une restriction liée au texte précédent.

En vigueur du mardi 1 janvier 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parLoi n°2018-1317 du 28 décembre 2018art. 123 (V) : Suppression de l'exonération fiscale pour certains contrats d'assurance vie

En résumé. La nouvelle version introduit une restriction : les contrats d’assurance vie ne sont plus exonérés s’ils couvrent un décès garanti pour le remboursement d’un prêt.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parLoi n°2017-1837 du 30 décembre 2017art. 80 : Exonération fiscale des contrats d'assurance pour les énergies marines renouvelables

En résumé. Un nouveau type de contrat est désormais exempté : celui qui couvre les installations d’énergies marines renouvelables.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parLoi n°2014-1554 du 22 décembre 2014art. 22 : Modification des règles de recouvrement des cotisations

En résumé. Le texte modifie deux points clés : il précise que l’exonération ne couvre plus la partie obligatoire liée au permis routier pour certains véhicules lourds et il supprime un dispositif dédié aux agriculteurs pour introduire une règle générale qui impose un impôt spécial sur certaines polices santé.

En vigueur du dimanche 28 juillet 2013 au jeudi 31 décembre 2015

Modifié parOrdonnance n°2013-676 du 25 juillet 2013art. 42 : Modification des règles fiscales

En résumé. La référence légale relative aux contrats de garantie a été mise à jour d’un ancien article (L 214‑47) vers un nouvel article plus récent (L 214‑174), sans modifier les conditions d’exonération ; quelques ponctuations ont également été corrigées pour clarifier les références.

En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au samedi 27 juillet 2013

Modifié parLoi n°2010-1657 du 29 décembre 2010art. 21 (V) : Modification des règles fiscales sur les assurances maladies

En résumé. Le texte supprime deux catégories spécifiques d’assurances maladies individuelles et collectives optionnelles qui étaient auparavant exonérées tout en conservant inchangées toutes les autres exclusions.

En vigueur du samedi 8 mai 2010 au vendredi 31 décembre 2010

En résumé. Le texte étend modestement le groupe concerné par cette exonération en y ajoutant aussi certains métiers liés à la pêche maritimes tout en conservant exactement toutes les autres dispositions inchangées.

En vigueur du samedi 22 décembre 2007 au vendredi 7 mai 2010

Modifié parLoi n°2007-1786 du 19 décembre 2007art. 52

En résumé. Certaines assurances maladie doivent désormais respecter un texte précis sur la sécurité sociale tandis qu’une disposition relative aux participations sociales est supprimée.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2006 au vendredi 21 décembre 2007

En résumé. La loi élargit le champ des assurances exonérées en supprimant la restriction sur les contrats maladie couverts par certaines mutuelles et en précisant les conditions exceptionnelles ; elle met aussi à jour la référence aux droits d’enregistrement.

En vigueur du mardi 17 août 2004 au samedi 31 décembre 2005

En résumé. La nouvelle version précise davantage quelles assurances maladies sont exemptées en ajoutant deux exigences : elles doivent exclure toute prise en compte du risque sanitaire dans le prix et respecter une règle spécifique liée aux prestations sociales.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2003 au lundi 16 août 2004

En résumé. Le texte élargit la liste des assurances exonérées en ajoutant l’assurance dépendance ainsi que les cotisations versées par les exploitants de remontées mécaniques pour couvrir les risques climatiques, tout en remplaçant une disposition vide et réajustant la numérotation.

En vigueur du dimanche 31 mars 2002 au mardi 31 décembre 2002

En résumé. Le texte élargit les exclusions d’exonération en précisant que les contrats couvrant les risques maladies auprès des mutuelles définies par l’article L 111‑1 ne sont pas exonérés et introduit deux nouvelles dispositions qui interdisent aux assureurs d’utiliser des informations médicales ou d’établir des primes selon l’état de santé pour certaines opérations individuelles ou collectives en matière d’assurance maladie.

Modifié depuis le samedi 29 décembre 2001

En vigueur du samedi 31 mars 2001 au vendredi 28 décembre 2001

En résumé. La loi met à jour les références légales pour certains types d’assurances, élargit la définition des professions agricoles concernées par l’exonération et retire le régime d’assurance dépendance qui était auparavant exempté.

En vigueur du vendredi 11 avril 1997 au vendredi 30 mars 2001

En résumé. Le texte ajoute l’exonération des contrats d’assurance‑dépendance et introduit une troisième note de date de prise d’effet tout en ajustant les références législatives et en conservant les autres catégories inchangées.

En vigueur du vendredi 2 septembre 1994 au jeudi 10 avril 1997

En résumé. Le texte élargit le champ d’exonération en ajoutant la couverture des risques liés aux récoltes et aux maladies complémentaires tout en supprimant la restriction qui excluait certains contrats souscrits par les sociétés mutuelles agricoles ; il met également à jour certaines références législatives.

En vigueur du vendredi 1 janvier 1993 au jeudi 1 septembre 1994

En résumé. Un nouveau point a été ajouté : désormais les assurances couvrant des véhicules terrestres motorisés utilitaires pesant plus de trois‑cinquante‑cinq tonnes sont également exonérées de la taxe spéciale.

En vigueur du mardi 1 janvier 1991 au jeudi 31 décembre 1992

En résumé. Ajout d’une exonération pour les contrats d’assurance liés aux transfusions sanguines et aux assureurs associés, avec une nouvelle date d’application en janvier 1991.

En vigueur du dimanche 1 juillet 1990 au lundi 31 décembre 1990

En résumé. Un nouveau type d'exonération a été ajouté : les contrats de garantie souscrits auprès des compagnies d'assurance dans le cadre des fonds communs et crédits à l'exportation.

En vigueur du samedi 30 décembre 1989 au samedi 30 juin 1990

En résumé. La loi élargit l’exonération pour les assurances vie en remplaçant les clauses détaillées sur décès et invalidité par une disposition générale couvrant tous les contrats de vie et leurs annexes, tout en supprimant la clause distincte « 5° bis ».

En vigueur du dimanche 1 janvier 1989 au vendredi 29 décembre 1989

En résumé. La nouvelle version élargit les exonérations de la taxe spéciale sur les assurances en ajoutant des cas spécifiques pour les transports maritimes, aériens et terrestres, ainsi que pour les assurances en cas de vie pour personnes handicapées.

Transféré depuis le dimanche 1 janvier 1989

Ce numéro appartenait auparavant àExonérations de la taxe sur les conventions d'assurances

Source : Légifrance