Abrogé25 février 2008
Créé le 16 mai 2007
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Déclarations de candidature au conseil territorial de Saint-Barthélemy
Résumé. Les candidats au conseil territorial de Saint-Barthélemy remplissent leurs dossiers de candidature sur papier libre, sans formulaire officiel.
Les déclarations de candidature au conseil territorial de Saint-Barthélemy sont rédigées sur papier libre.