Article R3132-11
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée du travail des équipes de suppléance
Résumé Les équipes de suppléance peuvent travailler jusqu'à douze heures par jour pendant deux jours, mais après, c'est dix heures maximum par jour.
La durée quotidienne du travail des salariés affectés aux équipes de suppléance peut atteindre douze heures lorsque la durée de la période de recours à ces équipes n'excède pas quarante-huit heures consécutives.
Lorsque cette durée est supérieure à quarante-huit heures, la journée de travail ne peut excéder dix heures.
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