Code du travail

Article R6341-12

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Élaboration d'un plan de formation pour les stages à distance

Résumé Pour les stages en ligne, le directeur et l'étudiant doivent faire un plan avant de commencer.

Les stages comportant un enseignement dispensé en totalité ou en partie à distance donnent lieu, avant le début des travaux du stagiaire, à l'élaboration d'un plan de formation établi par accord entre le directeur de l'établissement et le stagiaire.


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Version 1

Les stages comportant un enseignement dispensé en totalité ou en partie à distance donnent lieu, avant le début des travaux du stagiaire, à l'élaboration d'un plan de formation établi par accord entre le directeur de l'établissement et le stagiaire.