Article R6341-8
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et renouvellement de l'agrément de stage
Résumé Un agrément de stage dure trois ans et doit être renouvelé à la fin de cette période.
L'agrément du stage est délivré pour une durée de trois ans maximum.
Son renouvellement, au terme de la période pour laquelle il a été délivré, intervient par une décision explicite.
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