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Chapitre III

Personnels concourant aux services de santé au travail

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Sous-section 1

Missions du médecin du travail

R4623-1

Code du travail

Section 1 : Médecin du travail

Sous-section 1 : Missions du médecin du travail

Sous-section 2 : Recrutement, nomination, affectation et conditions d'exercice

Paragraphe 1 : Recrutement

Paragraphe 2 : Nomination

Paragraphe 3 : Changement d'affectation

Paragraphe 4 : Modalités d'exercice

Sous-section 3 : Participation aux organes de surveillance et de consultation

Sous-section 4 : Procédure d'autorisation applicable à la rupture ou au transfert du contrat