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Section 1

Prescriptions techniques durant l'exécution de travaux de bâtiment et de génie civil

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Article R4535-5

Port des équipements de sécurité par les travailleurs indépendants lors de travaux exposant à des risques de noyade

Code du travail

Article R4535-4

Article R4535-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation de port d'appareils respiratoires pour les travailleurs indépendants

Résumé Pendant certains travaux, les travailleurs indépendants doivent porter un masque respiratoire.

Lors des travaux mentionnés à l'article R. 4534-132, les travailleurs indépendants et les employeurs, lorsqu'ils exercent directement une activité sur un chantier de bâtiment et de génie civil, portent des appareils respiratoires appropriés et en bon état de fonctionnement.

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Lors des travaux mentionnés à l'article R. 4534-132, les travailleurs indépendants et les employeurs, lorsqu'ils exercent directement une activité sur un chantier de bâtiment et de génie civil, portent des appareils respiratoires appropriés et en bon état de fonctionnement.