Code du travail

Sous-section 4 : Signalisation et éclairage

Article R4534-55

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Signalisation des orifices des puits et galeries inclinés la nuit

Résumé Les entrées de puits et galeries inclinées doivent être bien marquées la nuit.

Les orifices des puits et des galeries d'une inclinaison de plus de 45° sont convenablement signalés la nuit.

Article R4534-56

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Signalisation des obstacles dans les travaux souterrains

Résumé Les obstacles dans les tunnels doivent être bien signalés pour éviter les accidents.

Les ouvertures ou dénivellations existant dans le sol d'une galerie, les passages resserrés, les abaissements de voûte ainsi que tous obstacles pouvant présenter un danger ou une gêne pour la circulation des travailleurs, des véhicules ou des convois sont convenablement signalés par des moyens appropriés, tels que la pose de feux de position ou de dispositifs réfléchissants d'une efficacité équivalente.
A défaut d'un éclairage suffisant, des dispositifs avertisseurs sont prévus, tels que chaînettes et fils pendants, balais souples, dont le contact permet de signaler aux travailleurs la présence d'un obstacle.

Article R4534-57

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'éclairage et de signalisation dans les travaux souterrains

Résumé Dans les tunnels sombres, les zones de travail doivent être bien marquées et les véhicules doivent avoir des feux blancs à l'avant et rouges à l'arrière.

A défaut d'un éclairage suffisant dans les galeries où circulent des véhicules ou des convois, les postes de travail sont signalés par des feux très visibles et les véhicules ou convois sont munis :
1° A l'avant, d'un feu blanc ;
2° A l'arrière, d'un feu rouge, soit d'un dispositif réfléchissant de même couleur ou d'une efficacité équivalente.

Article R4534-58

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation d'éclairage pour les véhicules dans les travaux souterrains

Résumé Les véhicules dans les souterrains sombres doivent avoir une lampe puissante pour voir à une distance suffisante pour s'arrêter en toute sécurité.

Sauf dans les galeries pourvues d'un éclairage fixe suffisant, les véhicules sont munis d'un projecteur capable d'éclairer sur une distance au moins égale au parcours d'arrêt du véhicule ou du convoi.

Article R4534-59

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Éclairage de sécurité sur les chantiers souterrains

Résumé Si l'électricité s'arrête sur un chantier souterrain, il doit y avoir une lumière de secours pour permettre aux travailleurs de quitter les lieux.

Lorsque les chantiers souterrains sont éclairés électriquement, un éclairage de sécurité destiné à être utilisé en cas d'arrêt du courant pendant le temps nécessaire pour assurer l'évacuation du chantier est mis à la disposition des travailleurs.