Article R4534-38
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abattage en sous-cave et mesures de sécurité
Résumé Pour abattre en sous-cave, utilise des machines et évite la zone d'éboulement.
L'abattage en sous-cave ne peut être réalisé qu'à l'aide d'engins mus mécaniquement et à condition qu'il n'en résulte aucun danger pour les travailleurs.
Lors de l'exécution de tels travaux, des mesures sont prises pour interdire l'accès de la zone dans laquelle l'éboulement est appelé à se produire.
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