Article R4534-39
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Travaux de terrassement: procédure en cas de découverte d'un engin explosif
Résumé Si on trouve une bombe, on arrête tout et on attend que les autorités viennent la prendre
En cas de découverte d'un engin susceptible d'exploser, le travail est immédiatement interrompu au voisinage jusqu'à ce que les autorités compétentes aient fait procéder à l'enlèvement de l'engin.
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