Article R4534-37
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Enlèvement de structures de soutènement en travaux de terrassement
Résumé Il faut protéger les travaux contre les éboulements avant d'enlever les structures de soutien.
Il ne peut être procédé à l'enlèvement d'un blindage, d'un étrésillon ou d'un étai que lorsque des mesures de protection efficaces ont été prises contre les risques d'éboulement.
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