Article R4534-35
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Moyens d'évacuation rapide en cas de fouille
Résumé Il faut des moyens pour sortir vite des trous creusés si c'est dangereux.
Les fouilles en tranchée ou en excavation comportent les moyens nécessaires à une évacuation rapide des travailleurs.
1 version