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Section 4

Travaux de terrassement à ciel ouvert

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Article R4534-35

Moyens d'évacuation rapide en cas de fouille

Code du travail

Article R4534-34

Article R4534-34

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen des talus après pluie ou gel

Résumé Après la pluie ou le gel, une personne compétente vérifie les parois des fouilles et les renforce si besoin, et son nom est noté dans un registre.

Après une période de pluie ou de gel, il est procédé à un examen du talus des fouilles en excavation ou en tranchée. S'il y a lieu, le blindage est consolidé.
L'employeur fait procéder à cet examen par une personne compétente. Le nom et la qualité de cette personne sont consignés sur le registre de sécurité.

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Version 1

Après une période de pluie ou de gel, il est procédé à un examen du talus des fouilles en excavation ou en tranchée. S'il y a lieu, le blindage est consolidé.

L'employeur fait procéder à cet examen par une personne compétente. Le nom et la qualité de cette personne sont consignés sur le registre de sécurité.