Article R4532-9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligations du maître d'ouvrage en matière de sécurité
Résumé Le maître d'ouvrage doit suivre les conseils de sécurité du coordonnateur ou trouver des solutions aussi efficaces.
Le maître d'ouvrage tient compte, lorsqu'il les estime justifiées, des observations du coordonnateur ou adopte des mesures d'une efficacité au moins équivalente.
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