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Section 1

Inspections et réunions périodiques de coordination

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Article R4513-2

Coordination des mesures de sécurité avec les entreprises extérieures

Code du travail

Article R4513-1

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en œuvre des mesures de prévention pendant l'exécution des opérations

Résumé Les entreprises extérieures suivent le plan de prévention et le chef de l'entreprise vérifie que tout est en ordre.

Pendant l'exécution des opérations, chaque entreprise met en œuvre les mesures prévues par le plan de prévention.
Le chef de l'entreprise utilisatrice s'assure auprès des chefs des entreprises extérieures que les mesures décidées sont exécutées. Il coordonne les mesures nouvelles à prendre lors du déroulement des travaux.

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Version 1

Pendant l'exécution des opérations, chaque entreprise met en œuvre les mesures prévues par le plan de prévention.

Le chef de l'entreprise utilisatrice s'assure auprès des chefs des entreprises extérieures que les mesures décidées sont exécutées. Il coordonne les mesures nouvelles à prendre lors du déroulement des travaux.