Article R4512-13
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mesures de sécurité pour les travaux en conditions isolées
Résumé Le patron doit veiller à ce que personne ne travaille seul là où il ne pourrait pas être secouru vite en cas d'accident, de nuit, ou dans des endroits isolés.
Lorsque l'opération est réalisée de nuit ou dans un lieu isolé ou à un moment où l'activité de l'entreprise utilisatrice est interrompue, le chef de l'entreprise extérieure intéressé prend les mesures nécessaires pour qu'aucun travailleur ne travaille isolément en un point où il ne pourrait être secouru à bref délai en cas d'accident.
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