Article R4461-38
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation de la composition de l'équipe en milieu hyperbare
Résumé L'employeur doit former une équipe adaptée aux risques en milieu hyperbare.
En application des dispositions réglementaires qui s'appliquent à son établissement, prévues à l'article R. 4461-6, l'employeur adapte la composition de l'équipe d'intervention ou de travaux en fonction de la nature et de l'ampleur du risque.
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