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Organisation des interventions et travaux en milieu hyperbare

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Paragraphe 1

Equipe d'intervention

R4461-40 — R4461-41

Code du travail

Sous-section 1 : Dispositions communes

Article R4461-37

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions sur la surveillance des interventions en milieu hyperbare

Résumé Il ne faut pas travailler seul dans un milieu hyperbare.

Les interventions et travaux en milieu hyperbare ne peuvent être effectuées par une personne seule sans surveillance.

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Article R4461-38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation de la composition de l'équipe en milieu hyperbare

Résumé L'employeur doit former une équipe adaptée aux risques en milieu hyperbare.

En application des dispositions réglementaires qui s'appliquent à son établissement, prévues à l'article R. 4461-6, l'employeur adapte la composition de l'équipe d'intervention ou de travaux en fonction de la nature et de l'ampleur du risque.

1 version

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Article R4461-39

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation de l'employeur de consigner les méthodes et conditions d'intervention en milieu hyperbare

Résumé L'employeur doit noter dans le livret de chaque travailleur comment et dans quelles conditions ils travaillent en milieu hyperbare.

L'employeur s'assure que les méthodes et conditions d'intervention et d'exécution des travaux sont consignées sur le livret individuel hyperbare de chaque travailleur, mentionné à l'article R. 4461-10.

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