Article R4437-4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et renouvellement des dérogations pour les risques d'exposition au bruit
Résumé Les dérogations pour les bruits dangereux durent un an et peuvent être renouvelées, mais sont annulées si la raison de la dérogation n'est plus valide.
La dérogation accordée par l'inspecteur du travail est d'une durée d'un an, renouvelable.
Elle est retirée dès que les circonstances qui l'ont justifiée disparaissent.
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