Article R4437-3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions de la dérogation à l'inspection du travail pour le bruit
Résumé Si l'inspecteur du travail fait une exception pour le bruit, c'est que les risques sont minimisés et que les travailleurs sont régulièrement vérifiés.
La dérogation de l'inspecteur du travail est assortie de conditions garantissant, compte tenu des circonstances particulières, que les risques qui en résultent sont réduits au minimum.
Les travailleurs intéressés font l'objet d'un contrôle audiométrique périodique.
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