Article R4228-15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Évacuation des effluents des cabinets d'aisance
Résumé Les toilettes doivent évacuer les déchets conformément aux règles sanitaires.
Les effluents des cabinets d'aisance sont évacués conformément aux règlements sanitaires.
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