Article R4227-54
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élaboration et révision du document de protection contre les explosions
Résumé Un document de sécurité contre les explosions doit être fait avant de commencer le travail et mis à jour si quelque chose change.
Le document relatif à la protection contre les explosions est élaboré avant le commencement du travail et est révisé lorsque des modifications, des extensions ou des transformations notables sont apportées notamment aux lieux, aux équipements de travail ou à l'organisation du travail.
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