Article R4227-53
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Coordination des mesures de prévention contre les explosions
Résumé Si plusieurs entreprises travaillent sur le même site, l'employeur principal doit écrire comment il va empêcher les explosions en suivant certaines règles.
Lorsque des travailleurs de plusieurs entreprises sont présents sur un même lieu de travail, le chef de l'entreprise utilisatrice précise dans le document relatif à la protection contre les explosions le but, les mesures et les modalités de mise en œuvre de la coordination générale des mesures de prévention qui lui incombe en application des dispositions des articles R. 4511-5 à R. 4511-8.
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