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Chapitre III

Eclairage, insonorisation et ambiance thermique

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Section 1

Caractéristiques des bâtiments

R4214-1 — R4214-8

Code du travail

Section 3 : Ambiance thermique

Article R4213-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation de la température dans les locaux de travail

Résumé Les bureaux doivent être équipés pour garder une température confortable pour les employés.

Les équipements et caractéristiques des locaux de travail sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à l'organisme humain pendant le temps de travail, compte tenu des méthodes de travail et des contraintes physiques supportées par les travailleurs.

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Article R4213-8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conception des locaux annexes aux locaux de travail

Résumé Les salles annexes comme les toilettes, les salles de repos et les infirmeries doivent avoir une température adaptée à leur usage.

Les équipements et caractéristiques des locaux annexes aux locaux de travail, notamment des locaux sanitaires, de restauration et médicaux, sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à la destination spécifique de ces locaux.

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Article R4213-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conformité des bâtiments non-habitatifs aux exigences thermiques

Résumé Les règles de chauffage et de refroidissement pour les lieux de travail ne s'appliquent pas aux bâtiments non résidentiels.

Les dispositions de la présente section ne font pas obstacle à celles des articles L. 171-1 et L. 173-1 du code de la construction et de l'habitation relatives aux caractéristiques thermiques des bâtiments autres que d'habitation.

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