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Article R8322-2

Adaptation des attributions des directeurs régionaux aux départements d'outre-mer

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Code du travail

Article D8322-2

Abrogé depuis le 2009-01-01 par Décret n°2008-1510 du 30 décembre 2008 - art. 1

Les compétences exercées en métropole par le directeur régional de l'agriculture et de la forêt sont exercées par le directeur de l'agriculture et de la forêt.

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Version 1

En vigueur à partir du jeudi 1 mai 2008

Abrogé le jeudi 1 janvier 2009

Les compétences exercées en métropole par le directeur régional de l'agriculture et de la forêt sont exercées par le directeur de l'agriculture et de la forêt.