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Sous-section 5

Formation

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Sous-Paragraphe 1

Contenu et organisation de la formation

R2315-9 — R2315-11

Code du travail

Paragraphe 2 : Formation en santé, sécurité et conditions de travail

Sous-Paragraphe 1 : Contenu et organisation de la formation

Sous-Paragraphe 2 : Obligations des organismes de formation

Sous-Paragraphe 3 : Congé de formation

Sous-Paragraphe 4 : Dépenses de formation