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Section 2

Parcours d'accompagnement des bénéficiaires

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Article D5316-14

Montant, durée et modalités de versement de la rémunération pour les bénéficiaires des actions de repérage et d'accompagnement socio-professionnel

Code du travail

Article D5316-13

Article D5316-13

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accompagnement intensif des bénéficiaires par les organismes

Résumé Les organismes aident les personnes éloignées de l'emploi pendant neuf mois, mais peuvent prolonger jusqu'à douze mois si nécessaire.

Le parcours proposé par un organisme mentionné à l'article L. 5316-1 prend la forme d'un accompagnement intensif. Sa durée maximale est de neuf mois. Le cas échéant, pour tenir compte de la situation particulière de certains bénéficiaires, cette durée peut être prolongée, sans excéder une durée totale de douze mois.

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Le parcours proposé par un organisme mentionné à l'article L. 5316-1 prend la forme d'un accompagnement intensif. Sa durée maximale est de neuf mois. Le cas échéant, pour tenir compte de la situation particulière de certains bénéficiaires, cette durée peut être prolongée, sans excéder une durée totale de douze mois.