Code du travail

Section 2 : Parcours d'accompagnement des bénéficiaires

Article D5316-13

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Accompagnement intensif des bénéficiaires par les organismes

Résumé Les organismes aident les personnes éloignées de l'emploi pendant neuf mois, mais peuvent prolonger jusqu'à douze mois si nécessaire.

Le parcours proposé par un organisme mentionné à l'article L. 5316-1 prend la forme d'un accompagnement intensif. Sa durée maximale est de neuf mois. Le cas échéant, pour tenir compte de la situation particulière de certains bénéficiaires, cette durée peut être prolongée, sans excéder une durée totale de douze mois.