Article R5213-4
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et agrément des stages de préorientation des travailleurs handicapés
Résumé Les stages de préorientation pour les travailleurs handicapés durent en moyenne huit semaines, avec un maximum de douze semaines.
La préorientation est opérée dans le cadre d'un stage dont la durée est en moyenne et par stagiaire de huit semaines sans pouvoir excéder douze semaines.
A cet effet, l'agrément du stage prévu à l'article L. 6341-4 est exprimé en nombre de semaines-stagiaires. Ce dernier est au plus égal au produit du nombre de places par le nombre annuel de semaines ouvrées.
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