Code du travail
Titre II : Repos et congés
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Repos quotidien des salariés
Résumé. Ce chapitre explique les règles de base pour le repos quotidien des salariés.
Chapitre III : Congés annuels
Abrogé1 mai 2008Chapitre V : Congés non rémunérés
Abrogé1 mai 2008Chapitre VII : Compte épargne-temps
Abrogé1 mai 2008En vigueur depuis le vendredi 23 novembre 1973
Titre II : Repos et congés
Chapitre préliminaire : Repos quotidien
Chapitre III : Congés annuels
Chapitre V : Congés non rémunérés
Chapitre VII : Compte épargne-temps