Sous-section 1 : Champ d'application et principes de radioprotection

Sous-section 2 : Règles techniques d'aménagement des locaux de travail

Sous-section 3 : Règles applicables aux travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Sous-section 4 : Mesures de surveillance médicale des travailleurs exposés

Sous-section 5 : Règles concernant des situations anormales de travail

Sous-section 6 : Organisation fonctionnelle de la radioprotection

Sous-section 7 : Règles applicables dans des cas d'exposition professionnelles liées à la radioactivité naturelle

Sous-section 8 : Règles applicables dans des cas d'expositions professionnelles liées aux sources orphelines