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Titre V

Organismes de formation

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Section 1

Convention de formation entre l'acheteur de formation et l'organisme de formation

L6353-1 — L6353-2

Code du travail

Chapitre III : Réalisation des actions de formation

Section 1 : Convention de formation entre l'acheteur de formation et l'organisme de formation

Section 2 : Contrat de formation entre une personne physique et un organisme de formation

Section 3 : Obligations vis-à-vis du stagiaire et de l'apprenti

Section 4 : Obligations vis-à-vis des organismes financeurs