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Sous-section 1

Recrutement et conditions d'exercice

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Article L4623-3-1

Temps de travail du médecin du travail

Code du travail

Article L4623-3

Article L4623-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'emploi du médecin du travail

Résumé Le médecin du travail doit travailler à temps plein et ne pas avoir de patients en dehors de son emploi.

Le médecin du travail est un médecin autant que possible employé à temps complet qui ne pratique pas la médecine de clientèle courante.

Le présent article n'est pas applicable au médecin praticien correspondant mentionné au IV de l'article L. 4623-1.

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1 cité

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout d’une clause d’exclusion pour les médecins praticiens correspondants

Résumé des changements L’article ajoute une exclusion : il ne s’applique plus aux médecins praticiens correspondants mentionnés à l’article L 4623‑1, IV.

Le médecin du travail est un médecin autant que possible employé à temps complet qui ne pratique pas la médecine de clientèle courante.

Le présent article n'est pas applicable au médecin praticien correspondant mentionné au IV de l'article L. 4623-1.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 mai 2008

Le médecin du travail est un médecin autant que possible employé à temps complet qui ne pratique pas la médecine de clientèle courante.