Article L4153-4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Examen médical des jeunes travailleurs
Résumé Un inspecteur peut faire examiner un jeune de 15 ans ou plus pour voir s'il est en danger et le faire renvoyer de son travail si c'est le cas.
L'inspecteur du travail peut à tout moment requérir un examen médical d'un jeune travailleur âgé de quinze ans et plus pour constater si le travail dont il est chargé excède ses forces.
Dans ce cas, l'inspecteur du travail peut exiger son renvoi de l'établissement.
Les conditions d'application du présent article sont déterminées par décret.
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