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Section 3

Contrat de chantier ou d'opération

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Dispositions relatives au préavis en cas de démission

Code du travail

Article L1236-9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Priorité de réembauche après un contrat de chantier ou d'opération

Résumé Un salarié peut être réembauché en priorité après un contrat de chantier ou d'opération.

Si la convention ou l'accord mentionné à l'article L. 1223-8 le prévoit, le salarié licencié à l'issue d'un contrat de chantier ou d'opération peut bénéficier d'une priorité de réembauche en contrat à durée indéterminée dans le délai et selon les modalités fixés par la convention ou l'accord.

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Si la convention ou l'accord mentionné à l'article L. 1223-8 le prévoit, le salarié licencié à l'issue d'un contrat de chantier ou d'opération peut bénéficier d'une priorité de réembauche en contrat à durée indéterminée dans le délai et selon les modalités fixés par la convention ou l'accord.