Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Les jours fériés en France
Résumé. La France a des jours fériés comme le 1er janvier, le 1er mai et Noël, mais il peut y en avoir d'autres selon les accords ou traditions.
Les fêtes légales ci-après désignées sont des jours fériés :
le 1er janvier ;
le lundi de Pâques ;
le 27 avril, commémoration de l'abolition de l'esclavage ;
le 1er mai ;
le 8 mai ;
l'Ascension ;
le lundi de Pentecôte ;
le 14 juillet ;
l'Assomption ;
la Toussaint ;
le 11 novembre ;
le jour de Noël.
La liste qui précède ne porte atteinte ni aux stipulations des conventions ou accords collectifs de travail ou des contrats individuels de travail, ni aux usages qui prévoiraient des jours fériés supplémentaires, notamment les fêtes de Miradji, Idi-el-Fitri, Idi-el-Kabir et Maoulid.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Repos hebdomadaire pour les jeunes travailleurs masculins dans certaines usines
Résumé. Les jeunes hommes peuvent travailler tous les jours dans les usines à feu continu, mais ils doivent avoir au moins un jour de repos par semaine.
Néanmoins dans les usines à feu continu, les jeunes travailleurs du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, à la condition qu'ils aient au moins un jour de repos par semaine.
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Dérogations possibles pour le travail des jeunes les jours fériés
Résumé. Certains secteurs peuvent déroger aux règles de travail des jeunes de moins de 18 ans les jours fériés, selon une convention collective.
Dans les secteurs pour lesquels les caractéristiques particulières de l'activité le justifient et dont la liste est fixée par décret en Conseil d'Etat, une convention ou un accord collectif étendu ou une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement peut définir les conditions dans lesquelles il peut être dérogé aux dispositions de l'article L. 222-3 (Travail des jeunes mineurs pendant les fêtes légales)Art. L.222-3Travail des jeunes mineurs pendant les fêtes légalesLes jeunes de moins de 18 ans ne peuvent pas travailler les jours fériés comme Noël ou le 1er mai..