Code du sport
TITRE PRÉLIMINAIRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Principe généraux d'organisation des activités physiques et sportives
Résumé. Ce texte explique les règles de base pour organiser des activités physiques et sportives en France.
En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
TITRE PRÉLIMINAIRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX