Code du sport

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER

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Organisation du sport dans les territoires d'outre-mer

Résumé. Ce titre décrit comment chaque territoire d'outre-mer organise et finance le sport avec des groupes de discussion.

En vigueur depuis le mercredi 30 avril 2008

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre II : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre III : Dispositions applicables à Wallis et Futuna
Chapitre IV : Dispositions applicables en Polynésie française
Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
Chapitre VI : Dispositions applicables à Saint-Barthélemy
Chapitre VII : Dispositions applicables à Saint-Martin
Chapitre VIII : Dispositions applicables à la Martinique
Chapitre IX : Dispositions applicables à la Guyane
Chapitre X : Dispositions applicables à La Réunion