Article A322-176
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des équipements de protection individuelle soumis au code du sport
Résumé L'arrêté A322-176 liste les équipements de protection pour le sport qui doivent suivre les règles du code du sport.
En application de l'article R. 322-27 du code du sport, les équipements de protection individuelle soumis aux dispositions du code du sport, par type d'articles définis à l'annexe III-3 (partie décrets) du code du sport, figurent en annexe III-26 (partie arrêtés).
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