Code du sport

Article A142-0

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contenu de la notice d'impact pour les règlements fédéraux sur les équipements sportifs

Résumé Le contenu de la notice pour les règles des équipements sportifs est dans une annexe.

Le contenu de la notice d'impact mentionnée aux articles R. 142-8 à R. 142-10 est fixé en annexe I-1.

2 versions

1 cité

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des références d’articles

Résumé des changements La référence aux articles du code du sport a été mise à jour, passant de l’article R 142‑2 et R 142‑3 à l’article R 142‑8 jusqu’à R 142‑10.

Le contenu de la notice d'impact mentionnée aux articles R. 142-8 à R. 142-10 est fixé en annexe I-1.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 23 février 2012

Le contenu de la notice d'impact mentionnée aux articles R. 142-2 et R. 142-3 du code du sport est fixé en annexe I-1.