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Créé le 23 juin 2011 · En vigueur depuis le 11 février 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ressort territorial des commissions territoriales de la recherche archéologique

Résumé. Chaque région française a une commission responsable de la recherche archéologique.

Ressort territorial des commissions territoriales de la recherche archéologique

COMMISSION TERRITORIALE RESSORT
Commission Centre-Nord Centre-Val de Loire, Ile-de-France, Hauts-de-France
Commission Ouest Bretagne, Normandie, Pays de la Loire
Commission Est Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté
Commission Sud-Est Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse
Commission Sud-Ouest Nouvelle-Aquitaine, Occitanie
Commission de l'outre-mer Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 11 février 2017

Modifié parDécret n°2017-156 du 8 février 2017art. 13

En résumé. L’article a été révisé pour ne plus mentionner les sièges ni l’ancienne commission centre‑est ; il présente désormais uniquement les communes territoriales avec leurs ressorts actualisés selon la nouvelle organisation régionale.

Ressort territorial ⏺ des commissions territoriales de la recherche archéologique

COMMISSION TERRITORIALE

RESSORT…

⏺

Commission Centre-Nord

⏺

⏺

⏺ Centre-Val de Loire, Ile-de-France, Hauts-⏺de-France

Commission Ouest…

Bretagne, ⏺Normandie, ⏺ Pays de la Loire

⏺

Commission Est…

Grand Est, Bourgogne⏺-⏺ Franche-Comté

Commission Sud-Est…

Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, CorseCommission Sud-Ouest

Nouvelle-Aquitaine, Occitanie

⏺

Commission de l'outre-mer…

Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin…

⏺

En vigueur du vendredi 14 février 2014 au vendredi 10 février 2017

Modifié parDécret n°2014-119 du 11 février 2014art. 5

En résumé. La nouvelle version étend la liste des territoires d’outre‑mer concernés par la commission (ajoute Mayotte et les îles du Pacifique) et corrige quelques erreurs typographiques (retire les espaces inutiles autour des tirets et ajoute « La » devant Réunion).

Ressort territorial et siège des commissions interrégionales de la recherche…

COMMISSION INTERRÉGIONALE…

RESSORT…

SIÈGE…

Commission Centre-Est…

Auvergne, Rhône-Alpes…

Lyon…

Commission Centre-Nord…

Centre, Ile-de-France, Nord-Pas-de-Calais, Picardie

Orléans…

Commission Ouest…

Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire…

Rennes…

Commission Est…

Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine…

Dijon…

Commission Sud-Est…

Corse, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur…

Marseille…

Commission Sud-Ouest…

Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes…

Bordeaux…

Commission de l'outre-mer…

Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin

Fort-de-France…

En vigueur du jeudi 23 juin 2011 au jeudi 13 février 2014

Ressort territorial et siège des commissions interrégionales de la recherche archéologique

COMMISSION INTERRÉGIONALE RESSORT SIÈGE
Commission Centre-Est Auvergne, Rhône-Alpes Lyon
Commission Centre-Nord Centre, Ile-de-France, Nord - Pas-de-Calais, Picardie Orléans
Commission Ouest Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire Rennes
Commission Est Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine Dijon
Commission Sud-Est Corse, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur Marseille
Commission Sud-Ouest Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes Bordeaux
Commission de l'outre-mer Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion Fort-de-France